Mauvais traitements et négligence envers un adulte
Dernière modification : 19.12.2024
Les mauvais traitement et la négligence envers un adulte peuvent concerner les personnes majeures vulnérables ou majeures non vulnérables (par exemple dans le cas de violences conjugales).
Sémiologie
Facteurs de risque
- Isolement social
- Séparation récente
- Décès ou maladie d’un proche
- Conditions économiques, logement inadapté
- Antécédents de violences familiales dans l'enfance
- Grossesse
Clinique
- Plaintes vagues et inexpliquées, symptômes physiques chroniques inexpliqués : douleurs (pelviennes, lombaires, abdominales, céphalées), asthénie, symptômes physiques multiples
- Comportement : consultations fréquentes, retard à consulter, oublis de rendez-vous, problème d'observance (traitement, conseils), incohérences dans le récit,
- Symptômes dépressifs, traumatiques, anxieux, troubles du sommeil, conduites suicidaires, addictions, troubles du comportement alimentaire,
- Signes physiques : blessures/ traumatismes inexpliquées/répétés, douleurs chroniques (pelviennes, lombaires, abdominales, céphalées), asthénie, maladie chronique déséquilibrée
- Santé sexuelle : grossesses non désirées, IVG, IST répétées, dyspareunies, fausses-couches, métrorragies, manque de soins prénataux
Évaluation
Repérer les signes d'alerte
Poser des questions simples du type :
- "Comment se passe la relation avec votre mari ?"
- "Parfois, ce type de (plaintes, symptômes, comportements) peut être lié à du stress , des tensions, des agressions ou de la violence à la maison."
Ce dépistage peut être systématique chez les femmes enceintes ou les personnes majeures vulnérables.
Évaluer l'urgence et la gravité
- Type et intensité des violences (violences sexuelles, escalade des violences, menaces de mort ou de blessures graves)
- Conséquences physiques et psychiques des violences (blessures graves, risque suicidaire)
- Abus de substances
- Présence d'arme, notamment arme à feu au domicile
- Personnes ou lieux ressources, ressources financières
Un outil d’évaluation du danger et de l’emprise a été élaboré pour aider le médecin dans cette appréciation.
Évaluation de la situation des mineurs de l'entourage
Conduite à tenir
Procurer les soins médicaux nécessaires
(voir le trouble de stress post-traumatique)
Documenter les violences dans le dossier médical
Rédiger un certificat médical initial
Signaler la situation en cas de situation grave nécessitant une protection sans délai
- S'il s'agit d'une personne majeure vulnérable, l'accord de la personne n'est pas nécessaire.
- S'il s'agit d'une personne majeure, le médecin ou le professionnel de santé doit s’efforcer d’obtenir l’accord de la victime majeure ; en cas d’impossibilité d’obtenir cet accord, il doit l’informer du signalement fait au procureur de la République,
- S'il s'agit d'un mineur, le signalement doit être fait au procureur de la république et à la CRIP.
Voir Sévices et négligences sur un enfant.
Dans le cas des violences conjugales, la levée du secret médical est possible si deux conditions sont réunies :
- Lorsque les violences mettent la vie de la victime majeure en danger immédiat
- Lorsque la victime se trouve sous l'emprise de l’auteur des violences.
Numéros utiles :
3919 (du lundi au samedi de 9h à 22h) : Soutien téléphonique anonyme et gratuit pour les femmes victimes de violences
3977 pour les personnes majeures vulnérables
Références
Conseil Départemental de la Drôme. (2019). Stop à la maltraitance [Recommandations à destination des professionnels].
Quéméner, M. (s. d.). La loi et les personnes vulnérables. 4.
Ressources
Signalement majeur
Modèle de signalement pour majeur du conseil national de l'ordre des médecins.
Signalement mineur
Modèle de signalement pour mineur de la Haute Autorité de Santé (HAS).
Certificat médical initial
Modèle de certificat médical initial en cas de violences sur personne majeure avec notice explicative du conseil de l'ordre des médecins.
Vademecum violences conjugales
Vademecum sur les violences conjugales du conseil national de l'Ordre des médecins.
Outil d’évaluation du danger et de l’emprise dans les violences aux personnes majeures
Outil élaboré par le Conseil National de l'Ordre des Médecins.
Déclic Violence
Aide au repérage et à la prise en charge des violences conjugales en médecine générale.